Le Cercle Maurice Cohen est un cercle de réflexion qui rassemble des élus du personnel, des syndicalistes, universitaires, avocats et juristes en droit social, des experts auprès des CSE et des inspecteurs du travail ainsi que des personnalités dont les compétences et l’expérience peuvent nourrir nos débats.

Notre objectif assumé est de défendre les intérêts des élus, des mandatés et les prérogatives des comités sociaux et économiques. Mais au-delà, il s’agit aussi de faire prévaloir une conception du droit du travail qui ne saurait se limiter à une conception du dialogue social où tout ce qui provient de la négociation collective serait acceptable même si cela débouche sur la régression des droits.

Pour lutter contre ces dérives et faire prévaloir une conception de la représentation du personnel dont le rôle ne saurait se limiter à l’accompagnement de régressions, les comités sociaux et économiques, mais aussi les délégués syndicaux, doivent retrouver un véritable rôle de contrepouvoir au sein des entreprises. Notre association est ainsi un lieu de confrontation des idées qui tend à cet objectif.

Mais une association n’est rien sans ses adhérents. C’est pourquoi nous vous appelons à adhérer au Cercle Maurice Cohen afin de participer au fonctionnement de l’association et à son assemblée générale annuelle, renforcer la réflexion collective, décider des initiatives à prendre pour rendre visible nos propositions.

Vous pouvez aussi nous soutenir financièrement afin de nous permettre de déployer notre communication, notamment via notre site Internet et nos réseaux sociaux, ou d’organiser des rencontres et débats. En effet, nous avons besoin plus que jamais de votre contribution pour soutenir nos activités.

Grâce à votre soutien, nous avons pu déjà accomplir beaucoup au cours des années écoulées :

• Une première grande enquête auprès des comités sociaux et économiques sur les bases de données économiques, sociales et environnementales présentées lors du salon EluCeo de mars 2019 ;
• Une seconde grande enquête sur la perception par les élus et mandatés de la négociation collective d’entreprise présentées lors du salon EluCeo de mars 2024 ;
• Plusieurs études et propositions sur les prérogatives des CSE, qu’il s’agisse des attributions économiques et de santé au travail ou d’activités sociales et culturelles ;
• Des déclarations liées à des évènements particuliers, et notamment en dernier lieu une prise de position du Cercle à l’occasion du 1^er tour des élections législatives de l’été 2024.

Pour l’année à venir, nous avons l’objectif de sensibiliser les élus et mandatés, mais plus généralement tous les acteurs qui interviennent dans l’entreprise sur les projets néfastes pour le dialogue social et la représentation du personnel qui, bien que suspendus en raison du contexte politique, pourraient refaire surface dans les prochains mois.

Tel est le cas d’un rapport parlementaire remis au ministre des Finances en février 2024 sur la simplification. Celui-ci prévoit de nombreuses mesures réclamées par les chefs d’entreprises, notamment de TPE-PME. Par exemple, le seuil obligatoire visant à conférer au CSE des attributions consultatives serait porté de 50 à 250 salariés et la BDESE serait supprimée pour les entreprises de moins de 250 salariés (contrairement à la législation européenne prévoyant de telles obligations dans les entreprises employant au moins 50 salariés). Le même rapport propose de permettre aux petites entreprises de déroger encore plus largement aux accords de branche, y compris sur les salaires minimas, de réduire le délai pour contester aux prud’hommes son licenciement, etc.

Cela serait pousser plus loin les logiques des ordonnances Macron de 2017, à savoir faire une confiance aveugle aux entreprises, les accompagner sans les contrôler, de quoi rejoindre les propositions des organisations patronales, Medef compris. Le principe constitutionnel de participation des salariés en sortirait encore une fois affaibli.

Le Cercle Maurice Cohen entend combattre de toutes ses forces un projet aussi néfaste et fera entendre ses propositions alternatives notamment lors de l’organisation de conférences-débats.

Par ailleurs, nous avons le projet de rénover notre site Internet afin d’améliorer la visibilité de nos travaux.

Dans ce contexte, votre soutien est crucial pour la poursuite des activités du cercle. Nous vous attendons nombreux afin de faire entendre une voix différente et originale en rupture avec des éléments de langage trop souvent entendus. Adhérez ici.

Laurent Millet Président